Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN DAVOUST EDITEUR
/
Musique en ligne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Musique en ligne
JEAN DAVOUST EDITEUR - SARL

Numéro de dépôt :
99803736
Date de dépôt :
21/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
21/07/2009

Présentation de la marque Musique en ligne

Déposée le 21 juillet 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN DAVOUST EDITEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Musique en ligne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-35 du 27 août 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN DAVOUST EDITEUR domicilié(e) 25, boulevard Arage, 75013 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN DAVOUST EDITEUR JEAN DAVOUST - France.

La marque Musique en ligne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99803736.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Musique en ligne est expirée depuis le 21 juillet 2009.

JEAN DAVOUST EDITEUR a également déposé les autres marques suivantes : Musique en ligne , MUSIQUE EN LIGNE COM , musique-en-ligne


JEAN DAVOUST EDITEUR - SARL - 25, boulevard Arage, 75013 Paris - France


JEAN DAVOUST EDITEUR JEAN DAVOUST - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

Papier - photographies. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Education - formation.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.